Les budgets participatifs – Initiative n°2

Où?

Cotacachi (Equateur, depuis 1996), Ilo et Villa El Salvador (Pérou, depuis 1971), Rosario (Argentine, depuis 2003)


Remarque: l’exemple brésilien déjà très étudié ne sera pas au centre de notre exploration. Néanmoins les conclusions des chercheurs et explorateurs précédents nourrissent notre réflexion.

Quand?

Du 1er juin au 3 aout

Qu’est ce que c’est?

Le budget participatif est un processus de démocratie participative par lequel des citoyens choisissent comment affecter une partie ou l’intégralité du budget (d’investissement) de leur ville ou de leur collectivité locale.

Quel lien avec la démocratie?

La participation des habitants à la définition des investissements définissant le futur de leur ville est une forme de participation citoyenne qui a plusieurs avantages :

  • réduction de potentielles prises de décisions arbitraires engageant le futur de la ville;
  • renforcement de la transparence, agissant ainsi comme un rempart contre la corruption.
  • participation des citoyens à la définition des investissements pour le futur de la ville, renforçant ainsi le sentiment d’appartenance à la ville et donc le respect des infrastructures et des institutions publiques.

Plus généralement ce mécanisme invite les maires à délaisser leur rôle de décideurs pour jouer davantage celui de “facilitateur » des envies des citoyens qui peuvent participer à la construction de leur ville.

Quels apprentissages pour une réplication dans le contexte français?

Alors que les budgets participatifs commencent à peine a émerger en France – à l’instar de celui de la mairie de Grigny (instauré en 2004 à hauteur de 100% du budget d’investissement) ou de la mairie de Paris (instauré en 2014 à hauteur de 5% du budget d’investissement) – des budgets participatifs existent depuis plus de 25 ans en Amérique Latine. Dans certains pays, comme l’Equateur et le Pérou il est même devenu légalement obligatoire pour chaque ville et chaque région de mettre en place un  budget participatif.

Explorer ce dispositif sur le continent latino-américain est donc intéressant à triple titre :

  • déterminer quels sont les facteurs de succès (ou d’échec) de la pérennisation d’une telle pratique en vue d’en tirer quelques leçons pour une mise en place de budget participatif efficace et durable.
  • explorer les différentes formes qu’un tel dispositif peu revêtir en vue de connaître les forces et les faiblesses de chacun afin de pouvoir adapter ce dispositif au(x) contexte(s) français.
  • analyser et comparer les dispositifs législatifs  mis en place en Equateur (2013), au Pérou (2003), et au Brésil ainsi que leurs effets (positifs comme négatifs) afin, rêvons un peu, de créer une loi de qualité en France afin de généraliser ce dispositif dans notre pays.

Quels sont les principaux acteurs interrogés?

Les mairies, les personnes en charge de la facilitation de ce processus au sein des villes, des associations, des habitants, des experts de la décentralisation, des personnes ayant participé à l’élaboration des lois sur les budgets participatifs dans ces différents pays.

La vidéo et l’article de fond bientôt…

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